Activité des sénateurs
Par Éliane Assassi / 26 juin 2023Notre planète brûle, jamais citation n’aura été si vraie et c’est pourquoi nous saluons les travaux de Madame Loisier, ainsi que des rapporteurs de cette proposition de loi de près de 72 articles.
Par Éliane Assassi / 26 juin 2023
Projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution : deuxième lecture - Par Éliane Assassi / 5 juillet 2021
Lutte contre le dérèglement climatique : articles additionnels après l’article 30 ter - Par Éliane Assassi / 23 juin 2021
Lutte contre le dérèglement climatique : articles additionnels après l’article 30 ter - Par Éliane Assassi / 23 juin 2021
Lutte contre le dérèglement climatique : article 30 ter - Par Éliane Assassi / 22 juin 2021
Lutte contre le dérèglement climatique : article additionnel après l’article 29 bis - Par Éliane Assassi / 22 juin 2021
Projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement : articles additionnels avant l’article unique - Par Éliane Assassi / 11 mai 2021
Projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement - Par Éliane Assassi / 10 mai 2021
Référendum constitutionnel sur le climat - Par Le groupe CRCE-K / 16 décembre 2020
Réintroduction des néonicotinoïdes - Par Le groupe CRCE-K / 10 novembre 2020
Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques : exception d’irrecevabilité - Par Éliane Assassi / 27 octobre 2020
Régime des catastrophes naturelles - Par Le groupe CRCE-K / 15 janvier 2020
Incendie de l’usine Lubrizol à Rouen - Par Éliane Assassi et Le groupe CRCE-K / 9 octobre 2019
Économie circulaire - Par Le groupe CRCE-K / 27 septembre 2019
Création de l’Office français de la biodiversité : explication de vote - Par Éliane Assassi / 11 avril 2019
Interdiction de l’utilisation de cyanure dans l’exploitation minière aurifère et argentifère - Par Le groupe CRCE-K / 3 avril 2019
Évaluation environnementale des projets, plans et programmes : conclusions de la CMP - Par Éliane Assassi / 15 février 2018
Reprise des coupures d’eau - Par Le groupe CRCE-K / 2 mars 2015
Ecomouv - Par Le groupe CRCE-K / 28 mai 2014
Par Éliane Assassi / 7 mai 2014
Fort de Vaujours - Par Éliane Assassi / 5 mars 2014
Communiqué - Par Éliane Assassi / 7 février 2014
Plan Climat Énergie Territorial - Par Le groupe CRCE-K / 11 juillet 2013
Adaptations au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : conclusions de la CMP - Par Le groupe CRCE-K / 27 juin 2013
Pollution en Méditerranée - Par Le groupe CRCE-K / 12 juin 2013