Environnement

Un texte qui n’est pas à la hauteur des enjeux ni des attentes

Aménagement du territoire et développement durable

Évaluation environnementale des projets, plans et programmes : conclusions de la CMP

Par / 15 février 2018
La Seine-Saint-Denis s’intéresse aussi à tous ces sujets, contrairement à ce que certains pourraient penser… (Sourires.) Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous avons examiné en première lecture ce texte ratifiant les ordonnances du 3 août 2016 au tout début du mois d’octobre, deux semaines après les élections sénatoriales. Les délais extrêmement courts n’avaient alors pas permis un travail approfondi sur un projet de loi pourtant particulièrement technique, puisque ce sont soixante articles du code de l’environnement qui ont été créés ou modifiés. La commission mixte (...) Lire la suite

La goutte de trop !

Reprise des coupures d’eau

Par / 2 mars 2015
Lors des débats sur le projet de loi sur la transition énergétique, malgré l’intervention des sénateurs communistes, un amendement de (...) Lire la suite

Un crime contre l’environnement, une aberration économique et financière

Route en mer à La Réunion

Par / 13 février 2015
Le projet de route en mer dite « nouvelle route du littoral » est une véritable aberration. En effet, le projet constitue la 3ème (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par / 7 octobre 2005
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante. (...) Lire la suite

Les autres interventions

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Les communiqués de presse La goutte de trop !

Reprise des coupures d’eau - Par / 2 mars 2015

Affaires économiques La procédure législative suivie est critiquable à bien des égards

Adaptations au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : conclusions de la CMP - Par / 27 juin 2013

Les débats Protection de l’environnement et gestion des risques doivent aller de pair

Inondations dans le Var et dans le Sud-est - Par / 19 novembre 2012

Les communiqués de presse Gaz et huiles de schiste : le débat tourne court

Exploitation des hydrocarbures de roche - Par / 1er juin 2011

Lois Au CESE, le nombre des représentants des salariés ne doit pas diminuer

Mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental - Par / 20 juillet 2009

Administration