Institutions, élus et collectivités - Référendum ADP - Par Le groupe CRCE / 20 novembre 2019
Institutions, élus et collectivités - Engagement dans la vie locale : article additionnel avant le titre premier - Par Éliane Assassi / 8 octobre 2019
Institutions, élus et collectivités - Sécurité des ponts : éviter un drame - Par Éliane Assassi / 2 octobre 2019
Institutions, élus et collectivités - Collectivité européenne d’Alsace (conclusions de la CMP) - Par Éliane Assassi / 23 juillet 2019
Institutions, élus et collectivités - Polynésie française - Par Éliane Assassi / 23 juillet 2019
Institutions, élus et collectivités - Actualisation du Règlement du Sénat - Par Éliane Assassi / 18 juin 2019
Institutions, élus et collectivités - Création d’un statut de l’élu communal - Par Le groupe CRCE / 14 mai 2019
Institutions, élus et collectivités - Mécénat territorial - Par Éliane Assassi / 9 mai 2019
Institutions, élus et collectivités - Election des sénateurs à 18 ans - Par Éliane Assassi / 21 novembre 2018
Institutions, élus et collectivités - Crise gouvernementale - Par Le groupe CRCE / 3 octobre 2018
Institutions, élus et collectivités - Budget 2019 - Par Le groupe CRCE / 26 septembre 2018
Institutions, élus et collectivités - Conférence des Territoires - Par Le groupe CRCE / 3 juillet 2018
Institutions, élus et collectivités - Réunion du Parlement en congrès - Par Le groupe CRCE / 26 juin 2018
Institutions, élus et collectivités - Obligations déontologiques et prévention des conflits d’intérêts des sénateurs - Par Éliane Assassi / 6 juin 2018
Institutions, élus et collectivités - Évolution des droits du Parlement face au pouvoir exécutif - Par Éliane Assassi / 16 mai 2018
Institutions, élus et collectivités - Réforme institutionnelle - Par Le groupe CRCE / 9 mai 2018
Budget et fiscalité - Fiscalité locale - Par Le groupe CRCE / 19 avril 2018
Institutions, élus et collectivités - Actes du colloque - Par Le groupe CRCE / 17 avril 2018
Institutions, élus et collectivités - Réforme constitutionnelle - Par Le groupe CRCE / 4 avril 2018
Institutions, élus et collectivités - Réforme constitutionnelle - Par Éliane Assassi / 23 mars 2018
Institutions, élus et collectivités - Interventions des participants au colloque organisé le 5 mars au Sénat - Par Le groupe CRCE / 12 mars 2018
Institutions, élus et collectivités - Démocratie - Par Le groupe CRCE / 7 mars 2018
Institutions, élus et collectivités - Utilisation du vote bloqué - Par Éliane Assassi / 7 mars 2018
Institutions, élus et collectivités - Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie : explication de vote - Par Éliane Assassi / 20 février 2018
Institutions, élus et collectivités - Colloque le 5 mars au Sénat - Par Le groupe CRCE / 19 février 2018